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Marques déposées par BION CLAUDE
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CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS
BION CLAUDE

Numéro de dépôt :
1543531
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS

Déposée le 27 juillet 1989 par BION CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS »

Le déposant est BION CLAUDE domicilié(e) CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BION domicilié(e) CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS est expirée depuis le 27 juillet 2019.

BION CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS


BION CLAUDE - CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France


CLAUDE BION - CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France


Renouvellement sans limitation n°2149583 - Publication au BOPI 1999-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Demande de renouvellement le 26 mars 2009 n°2149583 - Publication au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402591 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-26

Inscription le 28 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589484 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Carteau Pin De Fleurs